POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES

[applicable à compter du 25 mai 2018]

La présente Politique de Confidentialité et Cookies décrit la forme sous laquelle PASABAN, S.A. (“Pasaban”) traite les données personnelles des utilisateurs des services disponibles sur le site web www.pasaban.com (“Site Web”) et a pour objectif de vous aider à comprendre clairement et facilement quel est le type d'informations que nous collectons, à quelles fins nous les utilisons, comment nous les protégeons et quels sont vos droits.

QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ET À QUELLES FINS ?

De manière générale, vous n'avez pas besoin de nous communiquer des données personnelles pour naviguer sur le Site Web et consulter les informations disponibles. Cependant, en fonction de l'utilisation que vous faites de nos services, nous avons besoin que vous nous communiquiez certaines données ou nous obtenons certaines informations découlant de l'utilisation que vous faites du Site Web. En général, nous traitons vos données pour répondre à vos demandes et questions, traiter les commandes que vous passez ou vous envoyer les informations que vous nous avez demandées.

Données que vous nous communiquez :Quand vous souscrivez à notre newsletter, quand vous vous enregistrez pour passer une commande sur notre boutique online ou quand vous remplissez le formulaire de contact pour nous poser une question ou nous demander des informations, vous nous communiquez volontairement certaines données. Pasaban ne vous demande que les données nécessaires dans chaque cas et spécifie dans le formulaire même celles qui sont à renseigner obligatoirement. Ces données peuvent être simplement votre nom, société et adresse de courrier électronique – quand vous souscrivez à notre newsletter – ou d'autres données d'identification et de contact, le courrier électronique, mot de passe, coordonnées de la société, numéro de téléphone, adresse d'envoi et de facturation – quand vous créez un compte pour passer une commande sur notre boutique –. L'usage que nous faisons de vos données dépend de la finalité pour laquelle vous les communiquez dans chaque cas ou de l'utilisation que vous faites de nos services :

  • Quand vous créez un compte pour passer une commande sur notre boutique online, nous traitons vos données afin de vous enregistrer dans notre système, traiter adéquatement vos commandes, gérer leur expédition par l'intermédiaire de sociétés de transport et traiter le paiement des commandes. Nous pouvons également utiliser vos données de contact pour vous envoyer des notifications d'information par courrier électronique sur vos commandes, comme des confirmations d'achat ou des informations sur l'état de la commande.

    Quand vous procédez au paiement de la commande en utilisant la passerelle de paiement disponible sur la boutique, vos données de paiement sont traitées en toute sécurité par les établissements financiers qui gèrent ces systèmes de paiement. Si vous décidez de payer vos achats par transfert bancaire, nous utilisons cette information pour vérifier que la commande été payée et initier son processus de gestion, ainsi que pour résoudre tout incident qui pourrait survenir (débits indus ou remboursements, s'il y a lieu).

    Après création de votre compte, nous traitons vos données afin que vous puissiez passer des commandes par l'intermédiaire de votre compte sans avoir à vous enregistrer à chaque fois et que vous puissiez accéder facilement à votre historique d'achats ou consulter les bons de réduction que vous avez pu obtenir. Nous traitons également ces données pour la gestion administrative de nos clients et à des fins de facturation, pour vous apporter les services après-vente et d'assistance technique correspondants quand vous nous en ferez la demande, ainsi que pour répondre à tout incident qui pourrait être couvert par notre garantie.

  • Quand vous nous contactez, nous utilisons vos données pour satisfaire comme il se doit à vos demandes, pour vous contacter pour apporter une réponse à vos questions ou vous envoyer les informations que vous nous demandez. Si vous nous contactez pour initier une relation commerciale, pour passer une commande ou pour formuler une demande d'assistance technique, nous utilisons les données que vous nous communiquez pour initier et gérer cette relation dans les termes nécessaires dans chaque cas. Si vous faites de cette manière l'acquisition d'un de nos produits, nous traitons vos données comme exposé dans le paragraphe précédent, afin de gérer adéquatement la commande et à des fins administratives et de facturation.

  • Quand vous souscrivez à notre newsletter ou dès lors que vous demandez à recevoir des informations sur nos activités, nos produits et nos services, nous utilisons vos données de contact pour vous tenir informé des nouveautés et ou activités de Pasaban et vous envoyer périodiquement des informations sur nos produits et services à l'adresse de courrier électronique que vous avez communiquée. Nous utilisons vos données à ces fins uniquement si vous avez fait part de votre accord en cochant la case prévue à cet effet au moment de vous enregistrer ou lorsque vous nous avez contactés, ou quand vous nous en avez fait expressément la demande d'une autre façon. En outre, vous pouvez à tout moment cesser de recevoir ce type de communications en cochant l'option qui figure à cet effet sur toutes nos communications ou en adressant un courrier électronique à info@pasaban.com. Cela ne vous empêchera pas, au moment d'effectuer un achat sur notre boutique online et si vous êtes un utilisateur enregistré, de continuer à recevoir des notifications d'informations (non commerciales) relatives aux commandes que vous passez.

Informations techniques et cookies : À chaque fois que vous consultez un site web et que vous utilisez des services internet, des données techniques se créent et sont automatiquement collectées. Il en va de même quand vous naviguez sur le présent Site Web. Ces informations peuvent inclure des données techniques de votre ordinateur ou de la configuration de votre navigateur, comme l'adresse IP, le type d'équipement, le navigateur ou le système d'exploitation que vous utilisez, ou encore la date d'accès à votre compte. Ces données sont utilisées pour gérer et prévenir la sécurité de nos systèmes informatiques, éviter des accès non autorisés à des comptes d'utilisateur ou effectuer des tests de fonctionnement et diagnostic d'incidents du Site Web. Les "cookies" sont de petits fichiers de texte qui se déposent dans votre ordinateur ou votre appareil à chaque fois que vous visitez un site web ou que vous naviguez sur Internet. Les cookies peuvent être de différents types et remplissent diverses fonctions. Vous avez toujours la possibilité de bloquer, gérer et supprimer les cookies par le biais de la configuration correspondante dans votre navigateur. Pour plus d'informations en la matière, consultez notre Politique de Cookies.

POURQUOI ET PENDANT COMBIEN DE TEMPS TRAITONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

La justification du traitement de vos données personnelles dépend de la finalité pour laquelle vous nous avez communiqué vos données personnelles :

  • Si vous effectuez un achat de nos produits, si vous sollicitez nos services ou si vous initiez une relation commerciale avec notre société, la base légale pour le traitement de vos données est l'exécution du contrat. Dans ces cas, nous utilisons vos données aux fins de l'exécution et du déroulement de la relation contractuelle (livraison de la commande, prestation de services après-vente ou d'assistance technique, gestion des incidents couverts par notre garantie ou gestion administrative et facturation).

  • Si vous avez autorisé ou sollicité la réception de nos communications commerciales, la justification du traitement de vos données repose sur le consentement dont vous nous faites part quand vous cochez la case de réception de nos informations d'entreprise et commerciales ou quand vous cliquez sur le bouton “souscrivez” à notre newsletter. Dans ce cas, vous êtes en droit d'annuler votre consentement à tout moment, et facilement, par le biais des communications que nous vous envoyons, comme indiqué précédemment. L'annulation de votre consentement n'influe pas sur la licéité du traitement reposant sur votre consentement préalable mais, dès lors que nous avons pris acte de votre annulation, nous cessons de vous adresser des communications de ce type jusqu'à ce que vous nous en fassiez à nouveau la demande, conformément à votre choix.

  • Nous pouvons également traiter les données à d'autres fins légitimes en rapport avec nos activités entrepreneuriales (par exemple : gérer adéquatement nos procédures administratives et de fonctionnement internes ; améliorer nos services de support et de service client ; prévenir la sécurité du Site Web et réaliser des opérations de maintenance de nos systèmes informatiques ; réaliser des diagnostics d'utilisation de notre Site Web afin d'optimiser et d'améliorer nos services online) ou quand il est nécessaire de remplir nos obligations légales (émission de factures et paiement d'impôts, par exemple).

Nous traitons vos informations uniquement lorsque nous en avons besoin pour vous offrir nos services et remplir nos obligations contractuelles dans les termes décrits dans la présente Politique de Confidentialité, ou pour satisfaire aux obligations légales auxquelles nous sommes soumis dans chaque cas, jusqu'à prescription de ces obligations ou responsabilités légales. Dès lors que nous n'avons plus besoin d'utiliser vos informations, nous les supprimons de nos systèmes ou nous les bloquons comme il se doit, conformément à la législation applicable, pour la durée pendant laquelle il nous est nécessaire de les conserver pour satisfaire à nos obligations légales. Si vous possédez un compte d'utilisateur et pourvu que vous n'ayez aucune commande en cours, vous pouvez le supprimer à tout moment dans l'espace personnel de votre compte ou en envoyant un courrier électronique à info@pasaban.com.

DANS QUELS CAS CES INFORMATIONS SONT-ELLES PARTAGÉES ?

Pasaban ne commercialise pas les données personnelles de ses clients, ni celles des utilisateurs du Site Web. Les données personnelles ne peuvent être cédées sans le consentement de l'intéressé, sauf dans les cas dans lesquels la cession est légalement autorisée ou dès lors que la cession s'avère indispensable à l'exécution de nos obligations contractuelles (exemple : quand vous achetez un de nos produits, nous avons besoin de partager certaines informations avec la société de transport pour livrer la commande à l'adresse que vous nous avez indiquée). Si nécessaire, nous pouvons être amenés à partager des informations pour remplir nos obligations légales ou réglementaires, en réponse à des requêtes officielles d'autorités publiques ou quand éventuellement nous participerons à des opérations de fusion, de restructuration de l'entreprise ou à d'autres opérations d'entreprise similaires et dès lors que ce sera nécessaire à la bonne fin de l'opération.

Pasaban a parfois besoin de faire appel à des fournisseurs externes qui peuvent potentiellement avoir un accès limité à des informations personnelles pour, par exemple, nous apporter des services de hosting et de maintenance informatique, des services d'e-mail marketing ou pour la réalisation d'audits externes. Dans de tels cas, nos fournisseurs traitent les données pour notre compte et selon nos instructions, dans le seul but d'offrir une prestation de services de qualité et avec les garanties de confidentialité qui sont dues.

Nos fournisseurs externes peuvent être des fournisseurs situés en dehors de l'Espace Économique Européen (“EEE”). Certains pays ne faisant pas partie de l'EEE n'offrent pas toujours des garanties équivalentes à celles de l'Union Européenne. C'est pourquoi, dans ces cas, nous prenons des mesures complémentaires et faisons appel à des fournisseurs situés dans des pays adhérant à des standards (comme l'accord “Privacy Shield” entre les États-Unis d'Amérique et l'Union Européenne), fournisseurs à l'égard desquels les autorités européennes ont déclaré qu'ils offrent des garanties équivalentes à celles de l'Union Européenne, comme dans le cas de notre fournisseur de services d'e-mail marketing “MailChimp”, une société américaine dont l'adhésion à ces standards peut être vérifiée sur le lien https://mailchimp.com/legal/privacy/. Nous utilisons également des clauses contractuelles type, approuvées par les autorités européennes pour réglementer la forme sous laquelle ce type de fournisseurs utilise les informations.

COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

Pasaban prend des mesures techniques et d'organisation raisonnables selon les standards de l'industrie afin d'apporter une protection et une sécurité aux informations des utilisateurs, par rapport aux pertes, à un usage indu, à un accès non autorisé, à une divulgation ou à une altération. Ces mesures de sécurité incluent des cryptages de données, des pare-feu et des contrôles d'accès à nos informations d'entreprise. Chez Pasaban, nous veillons à la sécurité des informations de nos utilisateurs. C'est pourquoi, notre boutique online disponible sur le Site Web dispose de certificats SSL (https) afin de garantir une navigation plus sûre sur notre boutique online. Les certificats SSL sont la garantie d'une transmission sécurisée des informations sur internet, puisque la transmission des données entre le serveur et l'utilisateur web est cryptée. Bien que Pasaban s'efforce de sécuriser ses systèmes, il est de la responsabilité de chaque utilisateur enregistré de veiller à la sécurité de ses mots de passe et des informations de son compte et appareil par rapport à d'éventuelles utilisations non autorisées de tiers.

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS

Les utilisateurs sont responsables de la sincérité, de la légalité et de l'exactitude des données personnelles communiquées et s'engagent à les maintenir à jour. Vous ne devez pas communiquer à Pasaban des données personnelles de tiers et, si vous êtes amené à les communiquer pour quelque motif que ce soit, vous devez avoir préalablement informé les tiers et avoir obtenu leur consentement par rapport aux points exposés dans la présente Politique de Confidentialité et Cookies. Ce Site Web est réservé à des personnes majeures (plus de 18 ans). En s'enregistrant sur le Site Web, les utilisateurs assurent qu'ils sont majeurs et assument le fait que Pasaban se réserve le droit d'empêcher l'enregistrement ou de supprimer le compte de tout utilisateur qui ne remplirait pas cette condition ou qui ne la justifierait pas comme il se doit si demande lui en est faite.

DROITS DES UTILISATEURS

En tant qu'utilisateur, vous pouvez, à tout moment et gratuitement, exercer les droits que vous confère la législation applicable. Ces droits comprennent les possibilités suivantes :

  • Demander l'accès à vos données personnelles. Autrement dit, vous êtes en droit de savoir quelles sont les données personnelles que nous possédons sur vous.

  • Mettre à jour vos données ou les corriger si elles sont inexactes. Si vous possédez un compte d'utilisateur, vous pouvez le faire directement depuis l'espace personnel de votre compte. Dans le cas contraire, vous pouvez le faire en nous contactant.

  • Vous opposer au traitement de vos informations pour certaines finalités. Nous vous adresserons des communications commerciales uniquement si vous avez donné votre accord ou si vous en avez préalablement fait la demande. Vous pouvez annuler votre consentement, à tout moment et facilement, en cochant l'option qui figure à cet effet sur toutes nos communications ou en nous adressant un courrier électronique.

  • Solliciter la suppression des données quand elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées (si vous possédez un compte sur le Site Web, vous avez la possibilité de le fermer à tout moment depuis l'espace personnel de votre compte), et solliciter la portabilité des informations que vous nous avez communiquées vers une autre entreprise, si cela est techniquement viable.

  • Si vous estimez qu'il y a eu manquement aux réglementations applicables, déposer une réclamation auprès de l'Agence Espagnole de Protection des Données (c/ Jorge Juan 6, 28001 Madrid) ou devant l'autorité locale de protection des données de votre pays.

Pour exercer ces droits, vous devez contacter la société Pasaban en justifiant de votre identité et en détaillant votre demande, que ce soit par courrier postal ou par courrier électronique à envoyer à notre adresse électronique de contact. Nous vous communiquons ci-après les données d'identification et de contact du responsable du traitement de vos données : PASABAN, S.A. / Auzo Txikia, 17 - Apartado 53, 20400 Tolosa (Guipúzcoa-Espagne) / info@pasaban.com.

MODIFICATION

Nous sommes en droit de modifier cette Politique de Confidentialité et Cookies pour l'adapter à l'avenir à d'éventuels changements de réglementation, suite à des changements dans la nature des services disponibles sur le Site Web ou dans le cas où nous modifierions la forme avec laquelle nous traitons les informations. Si tel est le cas, nous publierons lesdits changements sur ce Site Web. Si les changements sont significatifs, nous notifierons les changements de façon plus marquante et vous en informerons par courrier électronique. Le fait de continuer à utiliser activement le Site Web après l'entrée en vigueur de ces changements emportera l'acceptation des modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité.

INFORMATION SUR LES COOKIES

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier de texte qui se dépose dans l'équipement de l'utilisateur et qui mémorise les informations générées par votre navigation sur internet. Certains cookies sont strictement nécessaires pour qu'un site web fonctionne correctement (cookies techniques) et d'autres servent à améliorer le rendement et l'expérience utilisateur. Les cookies peuvent être de différents types et remplissent diverses fonctions. Les cookies permettent, entre autres, de mémoriser les préférences de langue ou d'autres options de configuration de manière à ce qu'il ne soit pas nécessaire de les modifier manuellement à chaque visite d'un site web ; de faciliter la navigation et de pouvoir ainsi optimiser et personnaliser l'affichage du site web et offrir, par exemple, des contenus plus adaptés aux intérêts et habitudes de navigation de l'utilisateur ; l'accès à des espaces, services ou fonctionnalités restreints sans avoir à s'enregistrer à chaque visite ; ou mesurer le trafic du site web et réaliser des statistiques agrégées d'utilisation et de navigation.

Quels types de cookies existe-t-il et à quoi servent-ils ?

Il est possible de distinguer plusieurs types de cookies, en fonction de leur finalité :

Cookies techniques : Il s'agit des cookies permettant à l'utilisateur de naviguer sur une page web, une plateforme ou une application et d'utiliser les différentes options ou services qui s'y trouvent, comme, par exemple, contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session de l'utilisateur, accéder à des sections à l'accès restreint, mémoriser les éléments de votre dernière visite, utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéo ou partager des contenus sur des réseaux sociaux.

Cookies de personnalisation : Il s'agit des cookies permettant à l'utilisateur d'accéder au service avec certaines caractéristiques générales prédéfinies en fonction d'une série de critères sur le terminal de l'utilisateur comme, par exemple, la langue, le type de navigateur par l'intermédiaire duquel l'utilisateur accède au service, la configuration régionale d'accès au service, etc.

Cookies d'analyse : Il s'agit des cookies qui, traités par le titulaire de la page web ou par des tiers, permettent de quantifier le nombre de visites sur le site web et de réaliser ainsi une mesure et une analyse statistique de l'utilisation que les utilisateurs font des services du site web, afin d'apporter des améliorations en fonction de l'analyse des données d'utilisation que les utilisateurs font du service.

Cookies publicitaires : Il s'agit des cookies qui, traités par le titulaire de la page web ou par des tiers, permettent de gérer, le plus efficacement possible, l'offre des espaces publicitaires présents sur un site web, sur la base de critères comme le contenu édité ou la fréquence à laquelle les publicités s'affichent.

Cookies de publicité comportementale : Il s'agit des cookies permettant de gérer, le plus efficacement possible, les espaces publicitaires que l'éditeur a, le cas échéant, insérés sur une page web, une application ou une plateforme depuis laquelle il fournit le service demandé. Ces cookies stockent des informations sur le comportement des utilisateurs, lesquelles informations sont obtenues par le biais de l'observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique pour montrer de la publicité en fonction de ce profil.

En fonction du temps pendant lequel les cookies restent actifs, il est possible de distinguer deux types de cookies :

Cookies de session : Il s'agit des cookies qui se téléchargent temporairement pendant que l'utilisateur accède à un site web et l'utilise, et ce pour lui permettre de naviguer d'une page à une autre avec plus d'efficacité ou pour mémoriser les préférences de configuration qu'il a sélectionnées (par exemple, mémoriser une liste de produits achetés dans le panier d'achat). En général, ces cookies se suppriment quand l'utilisateur ferme le navigateur.

Cookies persistants : Il s'agit des cookies qui restent stockés dans le terminal après navigation sur un site web, et ce pendant une durée définie par le responsable du cookie, à savoir de quelques minutes jusqu'à plusieurs années. Ces cookies restent généralement stockés jusqu'à ce que l'utilisateur ou le navigateur les supprime et ils peuvent être utilisés pour permettre aux pages web de mémoriser le fait que vous les avez déjà consultées préalablement ou pour garantir que les publicités qui s'affichent sont orientées sur vos habitudes de navigation.

Quels sont les cookies utilisés sur ce Site Web ?

Cookies sur pasaban.com et sur parts.pasaban.com

Nom Type Finalité Caducité
Pasaban technique (propre au site) Acceptation politique de cookies 1 jour
_ga analytique (tiers) Utilisé pour distinguer les utilisateurs 2 ans
_gat analytique (tiers) Utilisé pour limiter le pourcentage de demandes. 1 minute
_gid analytique (tiers) Utilisé pour distinguer les utilisateurs 1 jour

Cookies sur parts.pasaban.com

Nom Type Finalité Caducité
Prestashop technique (personnalisation) Identification de l'utilisateur 20 jours
_lglaw technique (propre au site) Acceptation politique de cookies boutique online 1 anné
P[number] technique (propre au site) Identification de commande en cas d'achats par carte bancaire. 1 jour

Ces cookies sont visibles. De plus, Google peut utiliser certains cookies complémentaires si l'utilisateur maintient une session active sur Google. Pour plus d'informations sur les types de cookies utilisés par Google, consultez le lien suivant : https://policies.google.com/technologies/types

Le présent Site Web utilise Google Analytics, un service d'analyse du web assuré par Google Inc. domicilié aux États-Unis, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, California 94043. Pour la prestation de ces services, Google utilise des cookies qui collectent les informations, y compris l'adresse IP de l'appareil de l'utilisateur. Les informations sont traitées et stockées par Google dans les termes fixés par la Politique de Confidentialité de Google disponible sur https://policies.google.com/privacy?hl=fr, incluant l'éventuelle transmission de ces informations à des tiers pour des raisons d'exigence légale ou dès lors que ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Ce service permet de collecter des informations pour mesurer, à des fins analytiques et de façon agrégée, le trafic et l'utilisation du Site Web en vue d'optimiser ses fonctionnalités et services, et d'améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs.

Quelles sont mes options sur les cookies ?

  • Internet Explorer : Outils -> Options Internet -> Confidentialité -> Configuration. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le support de Microsoft ou l'Aide du navigateur.

  • Firefox : Outils -> Options -> Confidentialité -> Historique -> Configuration Personnalisée. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le support de Mozilla ou l'Aide du navigateur.

  • Chrome : Configuration -> Afficher options avancées -> Confidentialité -> Configuration de contenu. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le support de Google ou l'Aide du navigateur.

  • Safari : Préférences -> Sécurité. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le support d'Apple ou l'Aide du navigateur.

Vous pouvez également installer l'outil Google Analytics Opt-out Add-on dans votre navigateur, qui empêche Google Analytics de collecter des informations sur vos visites de sites web qui utilisent ce service. Pour plus d'informations sur l'outil Google Analytics Opt-out Add-on, consultez le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=fr&ref_topic=2919631. Et pour plus d'informations sur des questions de confidentialité en rapport avec le service Google Analytics, consultez le lien suivant : https://support.google.com/analytics/topic/2919631?hl=fr&ref_topic=1008008

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